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participation-concertation
Dossier réalisé en octobre 2007
Sommaire :
Sélection de rapports et guides méthodologiques en ligne
Les Centres de ressources travaillent la question ...
Sites internet des associations et des réseaux
Présentation generale
La participation
Fiche Wikipedia : La participation en politique et les différents degrés de participation selon Sherry ARNSTEIN.- Concepts : mots-clés de la démocratie participative sur le site du même nom : concepts explicités en une page avec une sélection de quelques références bibliographiques.
Définitions et historique
Sur le site de la Commission Nationale du Débat Public, une rubrique « la participation du public » explicite les différentes formes que peut prendre la participation du public (terme employé par la CNDP), et fait aussi un rappel de l’évolution juridique de l’obligation de consultation. - Glossaire de la participation
L ’association Recyclopolis, à l’occasion de la journée du 4 mai 2007 « Quand la ville se dessine ensemble : vertus, conditions et défis de la participation » a mis en ligne un glossaire. - Lexique : Site « Cité de la démocratie participative à Roubaix» :
Outils
Site « Participation locale » : Démocratie participative et débat Public – Pratiques et connaissances
Site Internet. Un outil au service des élus, élaboré en collaboration avec la FMVM, la CNDP, le Ministère de l’Ecologie, la DIV, le CERTU, le Ministère de l’Equipement
opérations d’aménagement, renouvellement urbain et équipements (plans, programmes, et documents d’urbanisme - dispositifs, instances et démarches de citoyenneté.
Base de données Expériences – Méthodologie - Concepts - Ressources
Eléments de débat
Les documents indiqués sont tous disponibles au centre de documentation du CRPV-PACA.
- La grande démocratie et la petite démocratie , par Daniel MOTHE
La critique du déficit de participation de la démocratie représentative conduit souvent à un éloge de la démocratie directe. Préoccupé par les insuffisances de celle-ci, réservée de facto à de petits groupes de personnes disponibles, l’auteur met l’accent sur des formes de délibérations usuelles et efficaces qu’il appelle « petite démocratie ». A quelles conditions celle-ci peut-elle fonctionner et, à l’horizon, revitaliser la grande démocratie ?
Revue Esprit, n°326, juillet 2006, p 35 à 53 - Non-dits et points aveugles de la démocratie participative, par Rémy Lefebvre, Professeur de science politique à Reims, Chercheur au CERAPS-Lille 2
La participation des usagers à la conception des projets urbains,par Michel Bonetti, en ligne sur le site du Centre scientifique et technique du bâtiment, Laboratoire de sociologie urbaine générative. Mise en ligne juillet 2007, 8 p.
Sélection de rapports et de guides méthodologiques en ligne
- Contribution du Conseil National des Villes. Document d’étape « la place des habitants dans les contrats de ville ». G. Cavalier, 1999
- Le développement durable : une autre politique pour les territoires? Définition pratique/mise en oeuvre
Paris : réseau des Agences régionales de l’Energie et de l’Environnement (RARE), 2000, 68 p.
L’une des quatre orientations pour les Agenda 21 est l’amélioration de la gouvernance, par la participation. Ce guide propose donc une partie sur ce thème. - Modalités d’application de démarches programmatiques concertées et participatives pour des projets de proximité
Joëlle Zetlaoui-Léger, Université de Paris XII, laboratoire CRETEIL, pour le compte de la DIV, 2002, 150 p. - Démocratie locale et décision
Actes du colloque de l'Association des Maires des Grandes Villes de France, Ville de Mulhouse, CNV,Mulhouse, 2003, 80 p. - La participation des habitants dans les opérations de renouvellement urbain
Rapport de Zaïr Kedadouche, Chargé de Mission à l'Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS), à l’attention de Jean-Louis Borloo, Ministre délégué à la Ville et à la Rénovation Urbaine , 2003 - Fiches-repéres de l’ANRU sur la concertation avec les habitants, 2007
Plusieurs fiches-repères sont disponibles sur ce thème (éléments pratiques et méthodologiques)
Attention : ces fiches sont disponibles uniquement sur l’extranet de l’Anru (mot de passe demandé). - Rénovation urbaine et implication des habitants : Notes pour un état des lieux et propositions pour une méthode future.
DONZELOT, Jacques, EPSTEIN, Renaud Paris : Comité d'évaluation et de suivi de l'ANRU, 2006, 67 p.
Echange d’expériences
Les fiches d’expérience sont directement téléchargeables à partir des liens ci-dessous.
DEMOCRATIE PARTICIPATIVE ...EN GENERAL
Des expériences locales de participation
Un dossier comprenant 15 expériences, par l’ADELS (Association pour la Démocratie et l’Education Locale et Sociale), Extrait de « Territoires » N° 421 (octobre 2001)Conseil de veille de la démocratie participative à Bordeaux (33) - Fonds d'aide à projets à Châteauroux (36) - Atelier public urbain et social (Apus) à Échirolles (38) - Conseil communal de consultation des citoyens à Eybens (38) - Comité d’habitants à Fontaine (38) - Atelier d’urbanisme participatif à Haubourdin (59) - Conseil de développement à Puisaye-Forterre (58, 89) - Consultation participative à Ribérac (24) - Observateurs de quartiers et comités de quartier à Rillieux-la-Pape (69) - Agenda 21 à Romans-sur-Isère (26) - Charte et comités de quartier à Roubaix (59) - Les démarches-quartiers à Saint-Denis (93) - Points infos services publics et Inter services à Saint-Nazaire (44) - Conseil consultatif des étrangers à Strasbourg (67) - Conseil de la vie associative à Villeneuve-d’Ascq (59)- Poursuivre le soutien à l’Alliance internationale d’habitants
Fiche Action de la FPH (Fondation pour le Progrès de l’Homme)
La fondation soutient depuis longtemps des échanges entre organisations d'habitants pour promouvoir de nouveaux modes de dialogues et d'action avec les pouvoirs publics. De la première Assemblée Mondiale des habitants - Mexico 2001 - est née une alliance internationale d'habitants. Elle promeut la reconnaissance du rôle et de l'expertise des habitants, le droit au logement et à la ville. La fondation soutient cette alliance depuis l'origine et accompagne la mise en place d'une université populaire urbaine. - Les conseils de sages
Fiche du Pôle Ressources 95 (2005)Les conseils des sages sont nés en France en 1989, à l’initiative du maire du village breton de Saint-Coulitz, Kofi Yamgnane. D’origine africaine, celui-ci s’est inspiré des palabres africaines lors desquelles les anciens donnaient leur avis sur les décisions concernant la collectivité. En France et en Europe, le principe a été repris, sous forme de conseil des sages ou de seniors. - Récit (Réseau des écoles de citoyens)
Répertoire d’expériences / d’actions menées avec la participation des habitants (septembre 2005). - Journal Babel de Mai
Fiche de repérage du CRPV-PACA (2006)
Le projet de ce journal de quartier répond à plusieurs enjeux : travailler à l'essor d'une démocratie participative ; donner plus de visibilité à des problématiques et des sujets qui restent dans l'ombre ; associer à la rédaction, et, si possible, à la réflexion, la plus grande diversité possible de personnes et de structures - Ville et habitants, pour une co-élaboration de l’action locale et un partage du pouvoir de décision
Pôle de ressource départemental 95, Bezons, 2006
La ville de Bezons développe depuis de nombreuses années une démarche résolument axée sur la démocratie participative. Porteuse d’une ambition de construction partagée du projet local, s’appuyant sur l’expertise des habitants, c’est aussi un fonctionnement municipal qu’elle fait bouger…
SANTE
-
Santé, éducation, citoyenneté
Fiche d’expérience du Pôle Ressources 95 (novembre 1999)
À Goussainville, une action initialement liée la santé a mobilisé une dizaine de femmes sur les questions d’éducation et de citoyenneté. - Centre-ville de Marseille : le plan local de santé publique cible les plus précaires
« Priorités Santé », Journal du comité régional d’éducation pour la santé (CRES PACA), N° 17, page 12, (2006)Depuis 2003, par une démarche participative auprès des habitants et professionnels sanitaires et sociaux, l’atelier santé ville (ASV) de Marseille centre a établi un diagnostic précis des besoins de santé qui se traduit aujourd’hui par un plan local de santé publique (PLSP). - Santé et citoyenneté en direction des résidents des centres d’hébergement d’urgence et de réinsertion sociale
Fiche de repérage du CRPV-PACA (2007)
Dans le cadre de l’élaboration du Plan Local de Santé Publique (PLSP) de Marseille, le coordinateur de l’Atelier Santé Ville (ASV) du centre ville souhaitait associer les résidants des Centres d’Hébergement et de Réinsertion Sociale (CHRS) au diagnostic des besoins de santé. Le diagnostic a mis en évidence « la nécessité d’aborder dans ces structures la santé de manière ascendante et collective afin de permettre aux résidants [des CHRS] de mieux comprendre leurs droits en matière d’accès aux soins et d’accès aux droit et de sortir de leur isolement».
EDUCATION
- Les enjeux de la citoyenneté des jeunes collégiens et de leurs parents
Fiche de repérage du CRPV-PACA (2005)
L'action vue par les opérateurs : - une volonté de développer les implications citoyennes dans les 15ème et 16ème arrondissements de Marseille dès le collège - favoriser le dialogue avec les collégiens et leurs parents sur leur place et leur rôle dans la société d'aujourd'hui – en complémentarité avec le travail éducatif
ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET GESTION DE PROXIMITE
- Démolition et réhabilitation au service du développement social urbain à la cité Allende à Villetaneuse
Fiche d’expérience du centre de ressources Profession Banlieue concernant le projet de rénovation urbaine de Villetaneuse (93). Saint-Denis, mars 2003.
Le projet de restructuration de la cité Salvador-Allende à Villetaneuse est aujourd’hui validé par l’ensemble des partenaires:cinq bâtiments sur quatorze doivent être démolis, soit 161 logements, tandis que les 281 logements feront l’objet d’une réhabilitation lourde. Une maîtrise d’œuvre urbaine et sociale (MOUS) partenariale a été créée en juillet 2002, chargée de préparer les habitants à la transformation de leur cité en recréant notamment des activités sociales, éducatives et culturelles et en développant la communication sur l’ensemble du projet universitaire et urbain . - L'accompagnement social nécessaire au renouvellement urbain
Fiche d’expérience du centre de ressources Profession Banlieue concernant le projet de rénovation urbaine de Saint-Denis (93). Saint-Denis, mai 2003.
Dix années ont été nécessaires pour offrir un nouveau visage à la cité Allende de Saint-Denis. À mesure que le projet urbain avançait, des actions favorisant le lien entre les habitants s’avéraient nécessaires. - La création artistique accompagne les habitants d'une cité en reconstruction-démolition
Fiche d’expérience du centre de ressources Profession Banlieue concernant le projet de rénovation urbaine de du blanc Mesnil (93). Saint-Denis, février 2003.
Au Blanc-Mesnil, la cité Montillet fait l’objet d’un programme de reconstruction-démolition. Ainsi, depuis le printemps 1999, les habitants assistent impuissants aux premières construction tandis que les appartements voisins sont peu à peu vidés de leurs locataires, puis murés. C’est dans ce contexte que la ville fait appel à l’Association de création théâtrale et audiovisuelle, ACTA-Compagnie Agnès Desfosses afin d’accompagner les habitants dans cette mutation qui apparaît rapidement comme particulièrement douloureuse pour ces derniers. Pour Agnès Desfosses, photographe-metteur en scène, il s’agit de mettre en scène les habitants et la cité,"avant qu’elle ne passe de la réalité au souvenir". - La gestion urbaine de proximité à Martigues, une culture locale avant tout
Fiche de repérage du CRPV-PACA (2004)
La gestion urbaine de proximité à Martigues : au delà d'un dispositif contractualisé spécifique, il s'agit avant tout du résultat d'une culture partagée, assurant une cohérence et une continuité de l'ensemble des missions de la Direction Habitat et Démocratie de Proximité (DHDP) sur le territoire communal. Ainsi, la signature de la convention constitue la partie visible, formalisée, d'un processus initié très en amont, avant même que la commune ne soit inscrite dans un dispositif de contrat de ville. - La mise en œuvre de la démarche de gestion urbaine et sociale de proximité à Salon de Provence
Fiche de repérage du CRPV-PACA (2007)
La GUP est « l’ensemble des actes qui contribuent au bon fonctionnement d’un quartier et à l’amélioration des conditions de vie des habitants ». Mise en place d’une démarche expérimentale sur ces trois quartiers afin de permettre la réalisation d’actions concrètes qui touchent à la vie quotidienne dans ces quartiers : logement, espaces extérieurs, animation et vie associative. Pour ce faire, animation dans les quartiers de diagnostics participatifs et partagés avec les habitants ; implication de tous les acteurs concernés : bailleurs, acteurs associatifs, services technique et politique de la ville.
CADRE DE VIE ET RENOVATION URBAINE
- Charte de la participation des habitants
Communauté urbaine Grand Lyon et Conseil de développement de l’agglomération lyonnaise, juillet 2003 - Partenariat, consultation et accompagnement social des habitants dans une opération de reconstruction-démolition
Fiche d’expérience du centre de ressources Profession Banlieue concernant le volet social des procédures de démolition dans les projets ANRU. Saint-Denis, avril 2003
La cité Montillet du Blanc-Mesnil est ce que l’on appelle une cité d’urgence. Elle n’était pas faite pour durer. Après plus de trente ans d’existence, le bâti est fortement dégradé. Compte tenu de l’ampleur des travaux et de leurs coûts, le bailleur décide, en 1994, de démolir les bâtiments jugés trop vétustes. Dès le départ, la ville souhaite travailler aux côtés du bailleur et voir les habitants associés au projet. - La place des habitants dans le renouvellement urbain
Fiche d'expérience de l'IREV (Institut régional de la ville)
Quartier du Carré de la Vieille, ville de Dunkerque (59), novembre 2004, 8 p. - Organiser l’expression collective des habitants autour de renouvellement urbain du quartier
Fiche d'expérience de l'IREV (Institut régional de la ville)
Le quartier de la République et la cité du Quatre, Avion (62), novembre 2004, 13 p. - La démarche d’élaboration du plan de concertation de la démarche du projet de renouvellement urbain
Fiche d'expérience de l'IREV (Institut régional de la ville)
Quartier du Blanc Misseron, ville de Crespin et Quiévrechain (59), novembre 2004 , 7 p. - « La participation des habitants dans les projets urbains
8 monographies, Conseil National des Villes, la Caisse des Dépôts et Habitat et Territoires (décembre 2004) - Mise en place d’un atelier mémoire dans le cadre du projet de renouvellement urbain du quartier d’Ar André à Lannion (22)
Fiche d’expérience du centre de ressources Réso’Villes, Nantes, mai 2005
L’accompagnement individuel des habitants dans le cadre de la démolition de leur logement. - Accompagnement des habitants et mémoire du quartier Sainte-Catherine à Laval (53)
Fiche d’expérience du centre de ressources Réso’Villes, Nantes, juin 2005
L’accompagnement individuel des habitants dans le cadre de la démolition de leur logement. - «Communiquer ... pour mieux habiter»
Fiche d’expérience du centre de ressources « Ressources & Territoires » concernant le projet de rénovation urbaine de Graulhet (81). Toulouse, novembre 2005 Lorsque - à la fin de l’année 2004 - la mairie de Graulhet et l’Office Départemental d’HLM du Tarn (Tarn Habitat) ont décidé de présenter un dossier au Comité d’engagement de l’ANRU, leur ambition était bien claire : redorer l’image du quartier d’En Gach et surtout améliorer son cadre de vie. Un an après, le dossier de candidature est presque prêt. Sans faire preuve d’une grande originalité, il affiche un volet communication où méthodologie d’école et système D font bon ménage. Itinéraire d’un “plan de communication maison” ... au service de la participation. - Voir également les relevés d'expérience du CRPV-PACA sur les opérations de rénovation urbaine en région PACA
AMENAGEMENT URBAIN ET ENVIRONNEMENT
- Appui au collectif d’associations L2 Nord autour de la concertation menée par la DDE 13 sur le projet de rocade autoroutière
Fiche d’expérience du CRPV-PACA (2007)
La L2 est une autoroute en rocade qui doit relier l’Autoroute Nord vers Lyon (A7) à l’Autoroute Est vers Nice (A50) sans traverser le centre ville de Marseille. Sa section Nord traverse le plus grand quartier d’habitat social de la ville, l’ex ZUP n°1 ou le Grand St Barthélémy (14ème arrondissement de Marseille), territoire en contrat de Ville et un des sites prioritaires du Grand Projet de Ville (GPV). Dans un processus de concertation basé sur la communication, Arènes est en appui aux associations qui peinent à se faire entendre et sont constamment disqualifiées par le maître d’ouvrage. Arènes suit les réunions du collectif en observateur-réactif à partir de juin 2000 et propose en juillet 2001 au collectif de réaliser un travail de cartographie des pratiques du territoire.
Formations
- Association Arènes : propose des formations telles que :
« Démocratie locale et développement durable » (Module de formation d’une ½ journée à destination des élus locaux)
Mettre en œuvre la concertation avec les habitants (Module de formation de 3 jours à destination des cadres et techniciens de la fonction publique territoriale - CNFPT Rhône Alpes). - Res Publica
" Le projet de Res publica consiste à proposer à ses clients des services de conseil stratégique, d’accompagnement, de formation, d’évaluation dans le domaine du management des parties prenantes ».
- CNFPT (Centre national de la fonction publique territoriale)
Les Délégations régionales peuvent organiser des journées du type de celle qui a eu lieu à Aix-en-Provence le 25 octobre 2007 « Mieux inscrire la concertation dans les projets d’aménagement des collectivités territoriales ». - Ponts-Formation-Editions
propose régulièrement des formations ciblées sur la concertation dans le domaine de l’habitat, telle que la suivante : concertation avec les habitants et projets de rénovation urbaine : que faire et comment ? - Commundi
Est susceptible de proposer une journée de formation sur la concertation en aménagement et urbanisme - Robin des villes
Propose une formation sur le thème « la concertation opérationnelle dans les projets urbains » - Décider ensemble
En Europe
Les programmes et réseaux européens
- Le site du programme URBACT
dont la première mission est de favoriser les échanges et la diffusion des connaissances entre les villes et acteurs européens des programmes urbains menés par l’Union européenne pour en faire bénéficier l’ensemble des populations et quartiers en difficulté en Europe.
Sous le thème « La participation des habitants aux politiques, aux projets et à la gestion des villes », le site Urbact propose de nombreux documents pour répondre aux questions :
Quelles sont les conditions qui permettent d’accroître la participation des groupes de personnes les plus exclus vivant dans les villes ?
Quels sont les outils les plus efficaces pour améliorer la participation dans différents contextes urbains ?
Comment les citoyens peuvent-ils participer davantage à la régénération intégrée de leur ville et de leur quartier ?
A voir plus particulièrement :
La partie Participation citoyenne
Le dossier virtuel « Urbanisme et participation citoyenne » exposant les cas de la Hongrie, de l’Italie, des Pays-Bas et de la Grande-Bretagne.
Et les projets suivants:
Le réseau PARTECIPANDO qui regroupe u n ensemble de 22 villes européennes qui capitalisent et partagent leur expériences en terme de participation des habitants à travers leurs projets locaux en développement urbain. Le réseau a réalisé les deux travaux suivants :Le Manuel de la participation,
La charte de la participation
Le projet « Young People – from exclusion to inclusion » /
Un réseau thématique qui cible les jeunes citoyens issus de la ségrégation et leur participation à la politique urbaine pour favoriser la cohésion sociale. De l’exclusion à l’inclusion :
Etudes de cas (en anglais) Un dossier comportant 28 études de cas synthétisées, chacune d’une autre ville européenne faisant partie du réseau.
Le guide opérationnel (en anglais) Un guide opérationnel en 20 pages s’inscrivant dans la stratégie du projet global, censé accompagner les villes membres pendant leurs projets locaux.
Le rapport général (en anglais) Ce rapport présente le projet global, aussi en développant des actions menées. Il s’agit d’un rapport de suivi qui résume 2 ans d’activité du réseau.
Le groupe de travail transversal sur les habitants et la gestion des villes a donné lieu à plusieurs publications en ligne notamment :
Les actes du séminaire de Malmö « Citizen Participation and Social Exclusion. A Focus on 10 Urbact networks – 20-21 janvier 2006 »
HaCER, Habitants Citoyens d’Europe en Réseau
HaCER est un programme de rencontres et de débats entre des habitants d’Europe, rassemblés collectivement autour de leurs préoccupations. Il est initié par la France et en particulier par le Conseil National des Villes. Il propose à des groupes d’habitants en action dans leur quartier, dans leur ville, d’échanger entre eux et de construire ainsi peu à peu des avis et des points de vue pour interpeller la construction politique et technique de l’Europe. Son ambition est de contribuer à faire l’Europe à partir des questions qui se posent dans les villes et les quartiers, à partir de l’avis des acteurs impliqués dans la réalité de la vie quotidienne de ces cités.
A voir particulièrement : les documents de HaCER avec le bulletin HaCER, des fiches d’expériences et des documents de référence.
SUDEN, réseau européen pour une développement urbain durable
Cette association a été créée en mars 2004 par des partenaires du projet européen sur l’intégration du développement durable dans les projets d’aménagement et de renouvellement urbain HQE²R. La démarche de développement durable doit accorder une place importante à la participation. Le site de l’association présente les actions et outils mis en place pour atteindre ces objectifs.
EUROPOLIS – Renouveler la ville, maîtriser et organiser la croissance urbaine
Le Rapport final du projet, réalisé par le bureau d’études « Extra-Muros », résume 4 ans de travail (2002-2006). Plus précisément à voir dans la partie « Boite à outils » du rapport: thème 4 « la cohésion sociale pour la ville renouvelée » (page 83) et le cas « le budget participatif » de Mons (page 88).
Programmes locaux
- « Soziale Stadt – Ville sociale »
Site Internet du programme allemand « Ville sociale » (Soziale Stadt), consultable en allemand, anglais et français. Il s’agit d’un programme national conjoint entre l’Etat fédéral et les « Länder », basé sur le principe de la participation et de la coopération pour une nouvelle approche politique du développement intégratif des quartiers. Riche en informations et documents, le site propose notamment :
une présentation du programme selon les différents champs d’action stratégiques et leurs contenus
et des publications autour de la mise en œuvre du programme (tous documents traduits en français).
Il existe également un chapitre international représentant « la politique de la ville » d’autres pays (par liens sur des sites nationaux).
Sites d’information, études et rapports
- Le site EUKN (European Urban Knowledge Network)
A voir en particulier : la partie « e-library » et les rapports et études de cas dans Citizens' participation et Citizenship . (NB : tous les documents sont en anglais. Si vous choisissez la langue « FR » en haut de la page, cela ne change rien, seulement le contenu de la librairie électronique se réduit aux cas français).
Recherches en cours
- L’ ACI Internationale « Démocratie participative, délibération et mouvements sociaux »,
sous la direction de Marie-Hélène Bacqué et d’Yves Sintomer, vise à poursuivre et systématiser la mise en commun et le débat sur les différents travaux conduits sur les dispositifs de démocratie participative dans des contextes contrastés et à partir d’approches et de méthodes diverses. Le réseau de chercheurs mis en place rassemble ainsi les meilleurs spécialistes de la question dans les différents pays impliqués, afin d’aboutir à une élaboration véritablement internationale sur cette thématique. Les chercheurs appartenant à cette équipe peuvent aussi être cités ci-dessous. Ce site présente de nombreuses informations sur les publications et recherches, colloques et séminaires, organisées par cette structure. - Laboratoire CERAPS - UMR 8026 (CNRS) à Lille
Loïc Blondiaux : Recherche comparative sur différents dispositifs de participation politique (débat public, jurys de citoyens, conseils de quartier, sondages délibératifs...). Projet d'ouvrage. - UMR Culture et Sociétés Urbaines (CSU), IRESCO, CNRS
Yves Sintomer, professeur de sociologie à Paris 8 et chercheur : Enquête comparative internationale sur la gestion de proximité, la modernisation de l’Etat et la démocratie participative. - Cevipof (Centre de recherches politiques de Sciences-Po):
Henri Rey : ses recherches portent sur les comportements politiques dans les périphéries urbaines, le militantisme partisan (au Parti socialiste) et la démocratie participative. Il enseigne à Sciences Po l’analyse des partis politiques (en master professionnel). Il fait partie de la commission des chercheurs de la FNSP. Il est membre du comité scientifique de l’ACI « Démocratie participative, délibération et mouvements sociaux ». - M. Carrel - EHESS ( Centre d’études des mouvements sociaux) & Univ. Paris 5/ Démocratie participative : les réunions de quartiers
Dans sa thèse « Faire participer les habitants ? La politique de la ville à l’épreuve du public », Marion Carrel analyse la participation des habitants aux réunions publiques dans les quartiers défavorisés. Elle restitue le pourquoi et le comment de ces réunions et analyse les enjeux et les difficultés rencontrées dans le déroulement de ces réunions. - La citoyenneté urbaine : forme d’engagement et enjeux de solidarité, Appel d’offres du Puca (Plan Construction Architecture du Ministère de l’Ecologie, du Développement et de l’Aménagement durables) :
Consultation internationale de recherche. Sélection des propositions en septembre 2007. - Chaire Unesco « Politiques urbaines et Citoyenneté » : Bernard Jouve
- Le Laboratoire de Sociologie urbaine générative du CSTB
(Centre Scientifique et Technique du Bâtiment) développe un axe de recherche « Implication des habitants dans la conception des projets de restructuration ». - Programme de recherche et formations P.I.C.R.I. (Partenariat Institutions – Citoyens pour la Recherche et pour l’Innovation)
Programme mené par l’ADELS en partenariat avec le Laboratoire Louest (UMR CNRS), Culture et Société urbaine (CNRS) et la Région Ile-de-France.
- Plate-forme interdisciplinaire "Participation du public aux processus décisionnels et recherche Transports"
La plate-forme interdisciplinaire Participation du public aux processus décisionnels et Recherche Transports (PFI « Débat public ») s’est donné pour objectif d’être un lieu de confrontation interdisciplinaire permettant d’approfondir la perspective d’une « science citoyenne » prenant en compte les effets des procédures de concertation et de débat public tant sur la décision en matière d’infrastructure, d’aménagement du territoire et d’environnement que sur la recherche en matière de transport et de sécurité.
Les centres de ressources travaillent la question…
- Centre de Ressources Développement Social Urbain Rhône-Alpes
Plusieurs fiches expériences sur ce thème.A publié en 2002 un n° des cahiers du DSU « Formes légales et initiatives locales de participation. Entre logiques d’efficacité et construction de la démocratie locale » et en 2000 « De la « participation des habitants » au débat public. Refonder la démocratie » - Centre de ressources politique de la ville en Essonne
A organisé en 2004 un groupe de travail sur « la participation des habitants : instances de concertation dans les quartiers », avec une rencontre-débat en mars 2003. Actes téléchargeables sur le site. Une réunion d’information s’est également tenue en décembre 2006 sur le thème « l’ANACEJ : promouvoir la participation des enfants et des jeunes à la décision publique ». - Pays et Quartiers d’Aquitaine
Dans le cadre du « Programme aquitain d’accompagnement au renouvellement urbain » qui s’est déroulé d’octobre 2004 à décembre 2005, un module technique sur la participation des habitants a eu lieu le 9 juin 2005.
Compte-rendu de la séance et bibliographie (pour cette dernière, voir rubrique « bibliographies » du présent dossier.) - Profession Banlieue
Plusieurs fiches d’expériences sont en ligne sur le thème de la participation.Plusieurs publications rendant compte de journées ou de cycles de qualification sur ce thème : « « la place des habitants dans les politiques urbaines en Europe » (2007). En 2006, une autre journée a fait l’objet d’une publication « Travail social et rénovation urbaine : la population au cœur des projets ». En 2004 ont été publiés les actes de la rencontre du 23 octobre 2003 : « Quand la démocratie locale se professionnalise … ». - Ressources et Territoires
A organisé en novembre 2006 une journée « Quand les habitants (re)prennent la parole », en collaboration avec l’Association Solidarité Villes, et l’Institut de Formation, Recherche, Animation Sanitaire et Social (IFRAS).
"Et les habitants ?! De l’usager spectateur au citoyen acteur" - Cycle Régional de Qualification 2005/2004"Et les habitants ?! Essai pour une approche de la participation des habitants dans le développement territorial". Typhaine DULHAUSTE. Septembre 2004. - RésoVilles, Centre de ressources politique de la ville - Bretagne Pays de la Loire
A publié en 2007 une fiche expérience « Enchanté Trignac, projet culturel, projet urbain et participation des habitants ».
Contributions aux Assises de la Ville d’avril 2005 « La participation des habitants dans les projets de territoires ».
A organisé en février 2003 une rencontre sur « la participation des habitants » dont le compte-rendu est disponible sur le site.
Sites internet des associations et des réseaux
En France
- ADELS, Association pour la démocratie et l’éducation locale et sociale
L'Adels est un lieu d'échange et de propositions pour le développement de la démocratie locale. Il regroupe depuis son origine, en 1959, des élus locaux, des militants associatifs, des professionnels intervenant dans le champ local et des citoyens engagés dans la vie locale. Au travers de groupes de travail, de publications, de formations ou de colloques, l'Adels agit pour que de nouveaux rapports s'établissent entre les citoyens et leurs représentants politiques, rapports construits autour de la participation des citoyens à des processus de délibération collective au niveau local et portés par une volonté des élus d'établir une démocratie participative impliquant réellement les citoyens. - Association Nationale des Conseils d’Enfants et de Jeunes(ANACEJ)
L'association nationale des conseils d'enfants et de jeunes a été créée le 13 mars 1991 pour promouvoir la participation des enfants et des jeunes à la décision publique et leur concertation au niveau local avec les élus, et accompagner les collectivités locales dans la mise en place d’instances de participation des jeunes. Le site présente les actions de la coordination. - Arpenteurs
Autour de son fondateur Pierre MAHEY (architecte-urbaniste), son équipe se consacre aux processus démocratiques et durables de fabrication de la ville, à travers l'animation d'espaces de débat entre ses acteurs, l'organisation d'évènements de mobilisation, la programmation d'espaces et d'équipements publics, des actions de formation, des études-actions et des réseaux d'échanges d'expériences.Issue de la maîtrise d'œuvre d'architecture et d'urbanisme (Les Pressés de la Cité) depuis 1981, l 'équipe s'est vouée en 1993 à l'assistance à la maîtrise d'ouvrage et à la conduite de projet de développement urbains et sociaux. - Coordination nationale des Conseils de développement
Créée en 2003, cette coordination regroupe tous les Conseils de développement qui souhaitent en faire partie. Son objectif est de faire reconnaître politiquement le rôle des Conseils de développement, et de diffuser l’information utiles aux conseils. - Réseau Capacitation citoyenne
Ce réseau est composé d’une soixantaine de groupes belges et français, des groupes du Sénégal et du Brésil Il rassemble des collectifs de tous horizons: espace de formation ou association, économie solidaire ou espaces de concertation initiés par l’action publique, et d’autres formes d’action collective qui visent à agir sur les conditions de vie. - Association Robins des Villes
L’association et les « Robins des Villes » ont pour objectif d’améliorer le « cadre de vie » urbain, qu’il touche à l’urbanisme ou à l’environnement, à l’architecture ou au patrimoine. Il s’agit de proposer un autre « regard sur la ville », sensibiliser les habitants à leur espace de vie, et les inciter à avoir une démarche participative. En donnant des outils nécessaires pour s’informer et être créatifs, l’association se pose en « relais citoyen » au service de la ville et de ses habitants.
SITES REGIONAUX
- ARENES - Appui, Recherche et Education pour la Négociation Locale sur les EnvironnementS
L’association Arènes a été créée en 1999 dans le but de développer la démocratie locale dans le développement et l’aménagement des territoires, et la protection de l’environnement. Elle intervient principalement en appui aux acteurs locaux pour la conception, la préparation, l’animation et l’évaluation de processus participatifs et de concertation. Elle dispose aujourd’hui d’une large expérience de mise en place et d’évaluation de ces dispositifs auprès des acteurs locaux. - L’Université du Citoyen
L’Université(s) du Citoyen est une association loi 1901, à vocation nationale, qui développe une méthode labellisée à l'INPI (L’Université(s) du Citoyen®) qui permet de créer les conditions de la participation des habitants à l’action publique. Elle propose également aux professionnels intéressés de les former à cette démarche. Elle s'adresse aussi bien aux Habitants, aux Professionnels qu'aux Décideurs institutionnels ou politiques.
Bibliographies
- Bibliographie indicative autour du thème « La participation des habitants »,
Bibliographie réalisée par le Centre de Ressources Politique de la Ville d’ Essonne EN 2004 - Bibliographie indicative"Participation des habitants"
Bibliographie indicative réalisée dans le cadre du Module technique 5 « participation des habitants du programme aquitain d’accompagnement au renouvellement urbain ». Pays et Quartiers d’Aquitaine, juin 2005. - Bibliographie"La participation des habitants"
Bibliographie réalisée par Isabelle Marguerite , CRPV-PACA, octobre 2007
