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La rénovation urbaine
Dossier réalisé en avril 2006 - partiellement mis à jour en mars 2008
sommaire
Les centres de ressources travaillent la question
Présentation du Programme
National de Rénovation Urbaine
Présentation synthétique
Cadre réglementaire, objectifs et enjeux, mise en œuvre du programme- Textes relatifs au relogement et au financement des opérations de l’ANRU
Rappel des principaux fondamentaux de la politique actuelle et références à différents codes, lois, circulaires, arrêtés, décrets concernant les enjeux du relogement - Le montage d’un dossier de rénovation urbaine
Présentation des étapes préalables et des différents documents à joindre au dossier - Démarche d’obtention d’une aide de financement de la part de l’ANRU
Schéma récapitulant les étapes de validation du projet de rénovation urbaine - Glossaire de la rénovation urbaine
Acteurs
- Les acteurs de la rénovation urbaine
Schéma hiérarchisant les acteurs de la rénovation urbaine - Les partenaires nationaux de la rénovation urbaine
Présentation synthétique des partenaires 
L'Agence nationale de rénovation urbaine
Eléments de débat
Les documents indiqués sont tous disponibles au centre de documentation du CRPV-PACA.
- La rénovation urbaine en question : Deux analyses contrastées…
Proposition de deux textes qui peuvent contribuer à nourrir le débat sur la rénovation urbaine. D’un côté, Pierre PEILLON pense que le renouvellement urbain peut permettre de faire ce que les autres procédures n’ont pas réussi à faire jusque-là. D’un autre côté, Didier VANONI craint que cette nouvelle forme de priorité et d’intervention n’aboutisse en fin de compte qu’à dissimuler les problèmes.
Source : Information sociale, n°123, 2005 - La rénovation urbaine sera-t-elle évaluée ?
Patrick DOUTRELIGNE, membre du comité d’évaluation et de suivi de l’ANRU, explique le rôle de ce comité et analyse ses lacunes. Il considère que son statut n’est pas assez clairement défini : Evaluer les projets qui sont soumis à l’ANRU ou juger la façon dont l’ANRU instruit les dossiers ?
Source : Territoires, Septembre 2005, p.16 - Transformation des quartiers sensibles : le sens de l’intervention urbaine
Alors que les projets de rénovation urbaine mobilisent une partie significative du milieu professionnel de l’urbanisme, le Conseil français des urbanistes a engagé une réflexion sur le thème de la Politique de la ville et des quartiers sensibles. Anne PERE, architecte-urbaniste toulousaine, livre ici un premier aperçu de cette analyse sur l’intervention urbaine et ses apports avec la réalité sociale et humaine de ces quartiers.
Source : Revue Urbanisme, n°345, 2005, pp 63-65 - Les politiques territoriales post contractuelles : le cas de la rénovation urbaine
Renaud EPSTEIN analyse l’évolution du pilotage des politiques de renouvellement urbain, avec la mise en place de nouveaux instruments qui transforment radicalement la politique de la ville, mettant fin à l’approche contractuelle, territoriale et expérimentale qui l’avait guidée depuis deux décennies. Dans le contexte de la décentralisation et de la loi organique relative aux lois de finances, la rénovation urbaine préfigure, selon l’auteur, de nouvelles politiques territoriales post-contractuelles, marquées par des rapports transformés entre politique et administration.
Source : Cachan, Centre National de la Recherche Scientifique, 2005, 21 p - La loi Borloo : renforcement ou remplacement de la politique de la ville ?
La loi d’orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine (dite loi Borloo) traite à la fois de la politique de la ville, du développement économique des quartiers prioritaires et du « rétablissement personnel ». Renaud EPSTEIN fait dans cet article une rapide présentation d’ensemble des dispositions de la loi, pour se concentrer ensuite sur son volet politique de la ville et sur les interrogations qu’il suscite quant aux modalités d’intervention nationale dans les territoires.
Source : Revue de droit sanitaire et social n°3, Juillet-Septembre 2004, pp 714-731 - Que reste-t-il du projet social de la politique de la ville ?
Christine LELEVRIER, membre du centre de recherche sur l’espace, les transports, l’environnement et les institutions locales (Créteil Université Paris) porte un constat sur la place du social au sein de la politique de la ville. Elle développe différents points liés à la fois au rôle du territoire, aux catégorisations sociales du projet urbain, aux problèmes relogement, ainsi qu’à la nuance qui existe entre rénovation et renouvellement.
Source : Esprit, Mars-avril 2004, p.65 à 77 - Renouvellement urbain et mixité urbaine. Quel sens donner à l’action publique ? Quelles perspectives pour garantir la cohésion sociale ?
Christine LELEVRIER réinterroge ici la notion de mixité urbaine et la pertinence d’évaluer la politique de la ville à l’aune de l’objectif de mixité.
Source : Sarcelles, Pôle de Ressources Départemental 95 « Rénovation urbaine et cohésion sociale », 2004, pp 12-17 - La politique de la ville à l’épreuve de la rénovation urbaine. Comment articuler projet urbain et projet social ?
Quelle analyse produire de ce qui semble constituer la douvelle doctrine de la politique de la ville ? Avant de tenter de répondre à cette question et de s’interroger sur l’impact de la politique de démolition construction, Philippe MEJEAN retrace les grandes tendances de cette politique depuis 20 ans.
Source : Sarcelles, Pôle de Ressources Départemental 95 « Rénovation urbaine et cohésion sociale », 2004, pp 20-23
Revue de presse
Revue de presse
Sélection d’articles les plus pertinents sur le thème de la rénovation urbaine organisés en trois catégories : au niveau européen, au niveau national et sur le territoire PACA.
Echange d’expériences
Les fiches d’expérience sont directement téléchargeables à partir des liens ci-dessous.
Renouvellement urbain
A l'heure où la politique de la Ville tend à privilégier le renouvellement physique des quartiers (Loi d'Orientation et de Programmation pour la Ville et la Rénovation Urbaine), Ressources &Territoires a souhaité réaliser un tour d'horizon des dispositifs de renouvellement urbain mis en oeuvre en Midi-Pyrénées.
Le Grand Projet de Ville de Toulouse
Fiche d’expérience du centre de ressources Ressources & Territoires concernant le Grand Projet de Ville de Toulouse (31), Janvier – Mars 2004- L’ORU de Tarbes
Fiche d’expérience du centre de ressources Ressources & Territoires concernant l’Opération de Renouvellement Urbain de Tarbes (65). Janvier – Mars 2004 - Le PRU de Montauban
Fiche d’expérience du centre de ressources Ressources & Territoires concernant le Projet de Rénovation Urbaine de Montauban (82). Janvier – Mars 2004
Projets de Rénovation Urbaine en région PACA
Dans la perspective du prochain atelier Régional de la ville qui portera sur « Les chantiers de la rénovation urbaine », le CRPV-PACA a engagé une démarche de valorisation des PRU en cours d’élaboration ou ayant fait l’objet d’une convention avec l’ANRU. (en italique les fiches qui seront produites d’ici fin juillet 2006)
- Avignon
Relevé d’expérience du Centre de Ressources pour la Politique de la Ville de la Région PACA, avril 2006 - Marseille Les Flamants les Iris
Relevé d’expérience du Centre de Ressources pour la Politique de la Ville de la Région PACA, avril 2006 - Miramas
Relevé d’expérience du Centre de Ressources pour la Politique de la Ville de la Région PACA, avril 2006 - La Seyne-sur-Mer
Relevé d’expérience du Centre de Ressources pour la Politique de la Ville de la Région PACA, 2006
Restructuration fonciere
- La Roseraie à Angers : restructuration foncière dans le cadre du projet de renouvellement urbain
Fiche d’expérience du centre de ressources Profession Banlieue concernant la question foncière dans les projets de rénovation urbaine, Saint-Denis, novembre 2004.
Mesures d'accompagnement social
- Démolition et réhabilitation au service du développement social urbain à la cité Allende à Villetaneuse
Fiche d’expérience du centre de ressources Profession Banlieue concernant le projet de rénovation urbaine de Villetaneuse (93). Saint-Denis, mars 2003. - L'accompagnement social nécessaire au renouvellement urbain
Fiche d’expérience du centre de ressources Profession Banlieue concernant le projet de rénovation urbaine de Saint-Denis (93). Saint-Denis, mai 2003 - La création artistique accompagne les habitants d'une cité en reconstruction-démolition
Fiche d’expérience du centre de ressources Profession Banlieue concernant le projet de rénovation urbaine de du blanc Mesnil (93). Saint-Denis, février 2003
Concertation, communication avec les habitants
- "Communiquer ...pour mieux habiter"
Fiche d'expérience du centre de ressources ressources et Territoires concernant le projet de rénovation urbaine de Graulhet (81). Toulouse, novembre 2005 - Partenariat, consultation et accompagnement social des habitants dans une opération de reconstruction-démolition
Fiche d’expérience du centre de ressources Profession Banlieue concernant le volet social des procédures de démolition dans les projets ANRU. Saint-Denis, avril 2003 - La place des habitants dans le renouvellement urbain
Fiche-expérience de l'Institut régional de la Ville (IREV) sur le quartier du Carré de la Vieille, ville de Dunkerque (59), novembre 2004 - Organiser l’expression collective des habitants autour de renouvellement urbain du quartier
Fiche-expérience de l'Institut régional de la Ville (IREV) sur le quartier de la République et la cité du Quatre, Avion (62), novembre 2004 - La démarche d’élaboration du plan de concertation de la démarche du projet de renouvellement urbain
Fiche-expérience de l'Institut régional de la Ville (IREV) sur le quartier du Blanc Misseron, ville de Crespin et Quiévrechain (59), novembre 2004
Outils : le relogement
- Le relogement dans les opérations de rénovation urbaine. Note générale (fiche-repère de la rénovation urbaine, ANRU, janvier 2007, 4 p.)
- Le relogement dans les opérations de rénovation urbaine. Points clés d'une charte partenariale de relogement (fiche-repère de la rénovation urbaine, ANRU, janvier 2007, 4 p.)
- Etude sur les plans de relogement dans les opérations de renouvellement urbain
Direction régionale de l'Equipement Ile-de-France, 2003. - Charte de relogement du quartier Bellevue à Saint-Herblain
- Charte de relogement de Valenciennes
Formations
- Ponts Editions-Formation : rubrique thématique "Ville et Habitat", offres de formation sur le thème "rénovation urbaine/politique de la ville"
- Commundi propose régulièrement une session de formation "rénovation urbaine. Mettre en oeuvre et piloter votre programme avec la méthode ANRU.
sites internet
- Le site de l’Agence nationale de rénovation urbaine propose les rubriques suivantes : le programme de rénovation urbaine, les partenaires, les projets conventionnés (par régions), Ressources (documentation, avec une sélection de rapports, comptes-rendus, actes de colloque ; les textes officiels, un glossaire, questions réponses sur la mise en œuvre d’un projet, une sélection de sites Internet, et la lettre de la rénovation urbaine). Un extranet est également proposé comme outil de travail et de partage d’informations.
- Le site de la DIV propose, outre une présentation de la Délégation Interministérielle à la ville, une série de dossiers sur les grands enjeux de la politique de la ville. En matière de rénovation urbaine, les principaux sont :
- L’ANRU un an après – dossier - 2005
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Autres sites nationaux
- Site de la Fédération Nationale des Agences d’Urbanisme - FNAU
- Site de la Foncière Logement, rubrique « développement urbain »
- Site de l’Agence nationale pour l’Amélioration de l’Habitat - ANAH
Sites regionaux
- Site de la Direction Régionale de l’Equipement - PACA
Sites locaux
- La ville d’Avignon présente l’opération de renouvellement urbain du quartier Monclar : présentation générale, requalification de la voirie, plan de sauvegarde de la copropriété Athénée, construction du pôle santé, démolition du groupe HLM des Baux et requalification du cœur de Monclar
- La ville de la Seyne Sur Mer présente son projet de rénovation urbaine. (détail du financement, localisation du projet, objectifs…).
- Ce site présente les objectifs du GPV Lyon-La Duchère. Il y a la possibilité de télécharger des documents (version pdf) exposant en détail le projet de rénovation urbaine.
- Le site du GPV de Nantes Malakoff propose un descriptif détaillé du projet de rénovation urbaine.
- La ville de Clichy-sous-Bois a mis en place, sur son site web, des pages consacrées à son projet de rénovation urbaine. Il y a la possibilité de visualiser ce projet en 3D.
En Europe
- Site d’Urbact
Voir plus particulièrement les projets travaillant sur le thème de la régénération urbaine :
- CHORUS : Régénération physique et renouvellement des centres urbains, identification et rénovation des monuments historiques, préservation du patrimoine culturel. (Méthodes et processus de restauration).
- PHYRE : Régénération urbaine/Développement de politiques urbaines, (Mesures d'amélioration de l'environnement et élimination des nuisances sonores). Stratégies originales et intégrées de régénération physique et de développement durable.
- URBANITAS-URBAN RUPTURES : Lutte contre les ruptures urbaines (spatiales, économiques)
Voir en particulier les documents sur le thème « Urban restructuring »
Fiches de cas sur des opérations de restructuration urbaine en Grande-Bretagne, Finlande, Belgique, Allemagne, Pays-Bas …-
Site de l’Association internationale du développement urbain – International Urban Development Association
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Site de l’Agence d’urbanisme de Lille Métropole qui a mis en ligne les travaux d’un groupe de travail européen sur la régénération urbaine dans l'Europe du nord-ouest (Lille Métropole, les villes de Valenciennes, Manchester, Birmingham, Rotterdam et Bruxelles Région Capitale) :
Les centres de ressources travaillent la question…
- Profession Banlieue
Centre de ressources de la Seine Saint Denis : site de Profession Banlieue : travaux d’un groupe de travail sur la conduite de projet de renouvellement urbain, qui a donné lieu à une publication, et d’un autre, sur les défis du renouvellement urbain (ces documents ne sont pas en ligne). Cinq fiches d’expériences sur le thème sont téléchargeables. - Ressources et Territoires
Centre de ressources Midi-Pyrénées : on peut y trouver une série de trois fiches-expériences sur le renouvellement urbain et également une publication (conjointe avec PQA) dans Trait d’Union sur la loi d’orientation et de programmation pour la Ville et la rénovation urbaine. - Centre de ressources politique de la ville en Essonne
Centre de ressources Essonne : une journée d’information et de réflexion en 2003 : « Rénovation urbaine-Renouvellement urbain : quelles perspectives pour les villes à l’aube du XXIéme siècle ? » qui a donné lieu à une publication. - IREV (Institut régional de la ville)
Centre de ressources Nord-Pas-de-Calais : dossier sur le renouvellement urbain. Ce dossier fournit des éléments sur les enjeux, les nouveaux cadres, le renouvellement urbain en Nord-Pas-de-Calais, quelques points clés dans la mise en œuvre.
Organisation de journées régionales sur cette thématique, dont les comptes-rendus sont disponibles à la rubrique « programme d’actions ».
Production de notes de synthèse : « Le relogement dans le cadre de projets de renouvellement urbain, les chartes de relogement, quelle plus value ? » (février 2004) ; « La résidentialialisation dans le cadre des projets de renouvellement urbain » (octobre 2004). - Pôle de ressources Val d’Oise
Plusieurs publications sur la rénovation urbaine, parmi lesquelles:
-"les opérations de rénovation urbaine" : réalisé à partir de 4 ateliers organisés en 2005-2006, un dossier reprend les thématiques : relation aux habitants, conduite du relogement, gestion urbaine de proximité, implication des travailleurs sociaux.
Pour chacune des ces thématiques, sont traités : les enjeux, les conditions ou leviers de mise en oeuvre, les expériences développées en la matière, les ressources documentaires.
-"Rénovation urbaine et cohésion sociale" : compte-rendu d'une journée thématique tenue en 2004. - Pays et quartiers d'Aquitaine
Un chantier « renouvellement urbain » ouvert en 2003, qui a donné lieu à une production abondante : état des lieux aquitain du renouvellement urbain, dossier sur la mixité sociale, l’insertion par l’économique, module technique sur « parc privé et renouvellement urbain ». Documents à télécharger sur le site de PQA. - CR-DSU
Centre de ressources Rhône-Alpes : une série d’articles sur la thématique du renouvellement urbain, ainsi que des documents de présentation réalisés dans le cadre d’une journée régionale CR-DSU/ARRA-HLM sur le thème « relogement et renouvellement urbain. Les enjeux de l’agglomération », organisée en novembre 2005. - ORIV (Observatoire Régional de l'Intégration et de la Ville)
En 2006, l’ORIV travaille également sur ces enjeux de renouvellement urbain, en privilégiant une approche spécifique : engagement d’une démarche de recherche-action à la demande d'un bailleur social (dans le Haut-Rhin) suite à une opération de rénovation urbaine. Les relogements et les questions de peuplement que cette opération ont suscité, interrogent en effet le bailleur qui souhaite travailler sur les pratiques professionnelles (service de la gestion locative et service de gestion de proximité) pour optimiser ses interventions tant en terme de peuplement, d'attribution de logements que de gestion.
Bibliographies
- Le renouvellement urbain, effet de mode ou nouvelle approche de la ville ?
ARV n°1, Aix-en-Provence, le 24 juin 2003
Bibliographie réalisée par Isabelle MARGUERITE, CRPV-PACA - L’intervention en centre ancien, pour quel projet urbain et social ?
Bibliographie réalisée par Isabelle MARGUERITE, CRPV-PACA - Rénovation urbaine, renouvellement urbain
ARV n°9, La Ciotat, le 10 avril 2006
